Marque expirée - Marque en non vigueur

PREUVES SUR CARTON JAUNE
VALLEZ michel

Numéro de dépôt :
3698665
Date de dépôt :
15/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2019
PREUVES SUR CARTON JAUNE de VALLEZ michel

Présentation de la marque PREUVES SUR CARTON JAUNE

Déposée le 15 décembre 2009 par VALLEZ michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PREUVES SUR CARTON JAUNE »

Le déposant est VALLEZ michel domicilié(e) 41 avenue du val de beauté - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALLEZ michel domicilié(e) 41 avenue du val de beauté - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREUVES SUR CARTON JAUNE est expirée depuis le 15 décembre 2019.

VALLEZ michel a également déposé les autres marques suivantes : DIEU ET LE BASKET BALL , LES DELICES D'ISABELLE , MICHEL VALLEZ


VALLEZ michel - 41 avenue du val de beauté - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France


VALLEZ michel - 41 avenue du val de beauté - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; livres ; journaux ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.