PREUVES SUR CARTON JAUNE
Présentation de la marque PREUVES SUR CARTON JAUNE
Déposée le 15 décembre 2009 par VALLEZ michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PREUVES SUR CARTON JAUNE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREUVES SUR CARTON JAUNE est expirée depuis le 15 décembre 2019.
VALLEZ michel a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20