Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCISION
VALLEYLAB INC., société organisée sous les lois de l'Etat du Colorado

Numéro de dépôt :
94506274
Date de dépôt :
14/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2004

Présentation de la marque PROCISION

Déposée le 14 février 1994 par la société VALLEYLAB INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROCISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la société VALLEYLAB INC domicilié(e) 5920 Longbrow Drive, BOULDER (Etat du Colorado) ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque PROCISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCISION est expirée depuis le 14 février 2004.

VALLEYLAB INC a également déposé les autres marques suivantes : AIRFORCE


VALLEYLAB INC., société organisée sous les lois de l'Etat du Colorado - 5920 Longbrow Drive, BOULDER (Etat du Colorado) ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Appareil médical électrochirurgical