Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée des HUMBLES CRU ARTISAN
Mme VALLETTE MARTINE

Numéro de dépôt :
3916444
Date de dépôt :
27/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2022
Cuvée des HUMBLES CRU ARTISAN de VALLETTE MARTINE

Présentation de la marque Cuvée des HUMBLES CRU ARTISAN

Déposée le 27 avril 2012 par madame VALLETTE MARTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée des HUMBLES CRU ARTISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est madame VALLETTE MARTINE domicilié(e) LEU DIT ROQUE SUD - 33220 - FOUGUEYROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme VALLETTE MARTINE domicilié(e) LEU DIT ROQUE SUD - 33220 - FOUGUEYROLLES - France.

La marque Cuvée des HUMBLES CRU ARTISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée des HUMBLES CRU ARTISAN est expirée depuis le 27 avril 2022.

VALLETTE MARTINE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HOUNTIC APPELLATION MOULIS EN MEDOC


Mme VALLETTE MARTINE - LEU DIT ROQUE SUD - 33220 - FOUGUEYROLLES - France


Mme VALLETTE MARTINE - LEU DIT ROQUE SUD - 33220 - FOUGUEYROLLES - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Vins d'appellation d'origine protégée « Medoc, Haut Médoc, Margaux, Moulis, Listrac, Saint Julien, Pauillac, Saint Estèphe ».