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Marques déposées par monsieur VALLET Hervé
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AMERICAN CAR CITY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AMERICAN CAR CITY
M. VALLET Hervé
Mme PIGUILLEM Sophie

Numéro de dépôt :
3036814
Date de dépôt :
21/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2030
AMERICAN CAR CITY de VALLET Hervé

Présentation de la marque AMERICAN CAR CITY

Déposée le 21 juin 2000 par monsieur VALLET Hervé et madame PIGUILLEM Sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMERICAN CAR CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Les déposants sont monsieur VALLET Hervé domicilié(e) 195 Boulevard John Kennedy - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France et madame PIGUILLEM Sophie domicilié(e) 24 Rue de Nagis - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme PIGUILLEM Sophie domicilié(e) 17 Rue Panhard - 91830 - LE COUDRAY MONTCEAUX - France.

La marque AMERICAN CAR CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AMERICAN CAR CITY arrivera à expiration en date du 21 juin 2030.

VALLET Hervé a également déposé les autres marques suivantes : OFFENSIF


M. VALLET Hervé - 195 Boulevard John Kennedy - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France

Mme PIGUILLEM Sophie - 24 Rue de Nagis - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France


Mme PIGUILLEM Sophie - 17 Rue Panhard - 91830 - LE COUDRAY MONTCEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-09

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Inscription le 26 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°520267 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-26

Inscription le 26 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°520266 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-26

Inscription le 19 avril 2010 - Changement de dénomination n°522066 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19

Inscription le 26 août 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°530779 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-26

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2010 n°2436051 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2010-03-26

Inscription le 20 février 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°781026 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-20

Renouvellement sans limitation le 20 février 2020 n°2740441 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-20

Réparations.