AMERICAN CAR CITY
Présentation de la marque AMERICAN CAR CITY
Déposée le 21 juin 2000 par monsieur VALLET Hervé et madame PIGUILLEM Sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMERICAN CAR CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AMERICAN CAR CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AMERICAN CAR CITY arrivera à expiration en date du 21 juin 2030.
VALLET Hervé a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-09
Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31
Inscription le 26 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°520267 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-26
Inscription le 26 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°520266 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-26
Inscription le 19 avril 2010 - Changement de dénomination n°522066 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19
Inscription le 26 août 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°530779 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-26
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2010 n°2436051 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2010-03-26
Inscription le 20 février 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°781026 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-20
Renouvellement sans limitation le 20 février 2020 n°2740441 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-20