Marque enregistrée - Marque en vigueur

RP EQUIPMENT
VALLET DISTRIBUTION, SAS

Numéro de dépôt :
4203418
Date de dépôt :
22/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/08/2025
RP EQUIPMENT de VALLET DISTRIBUTION

Présentation de la marque RP EQUIPMENT

Déposée le 22 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALLET DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RP EQUIPMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALLET DISTRIBUTION domicilié(e) 18 chemin de Pillots - 18100 - VIERZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALLET DISTRIBUTION, M. VALLET Jean Luc domicilié(e) 18 chemin de Pillots - 18100 - VIERZON - France.

La marque RP EQUIPMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RP EQUIPMENT arrivera à expiration en date du 22 août 2025.

VALLET DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : VAL'TECH , VAL'AIR


VALLET DISTRIBUTION, SAS - 18 chemin de Pillots - 18100 - VIERZON - France


VALLET DISTRIBUTION, M. VALLET Jean Luc - 18 chemin de Pillots - 18100 - VIERZON - France


Republication pour erratum - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Errata de la publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.