Marque enregistrée - Marque en vigueur

BUS
M. VALLENET Thierry

Numéro de dépôt :
4215594
Date de dépôt :
06/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/10/2025
BUS de VALLENET Thierry

Présentation de la marque BUS

Déposée le 6 octobre 2015 par monsieur VALLENET Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est monsieur VALLENET Thierry domicilié(e) 4 Rue des pénitents - 63160 - BILLOM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VALLENET Thierry domicilié(e) 4 Rue des pénitents - 63160 - BILLOM - France.

La marque BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUS arrivera à expiration en date du 6 octobre 2025.


M. VALLENET Thierry - 4 Rue des pénitents - 63160 - BILLOM - France


M. VALLENET Thierry - 4 Rue des pénitents - 63160 - BILLOM - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.