Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ELITE
Numéro de dépôt :
1600718
Date de dépôt :
26/06/1990
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
26/06/2000
Présentation de la marque ELITE
Déposée le 26 juin 1990 par VALLEND Gabrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « ELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELITE est expirée depuis le 26 juin 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51