Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPEAN TRADING COMPANY
SARL VALLEIN TERCINIER

Numéro de dépôt :
96615652
Date de dépôt :
07/03/1996
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
07/03/2006

Présentation de la marque EUROPEAN TRADING COMPANY

Déposée le 7 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALLEIN TERCINIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « EUROPEAN TRADING COMPANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALLEIN TERCINIER domicilié(e) Domaine des Forges, 17460 Chermignac - France et immatriculée sous le numéro RCS 526 880 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL VALLEIN TERCINIER Mademoiselle Catherine Tercinier - France.

La marque EUROPEAN TRADING COMPANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPEAN TRADING COMPANY est expirée depuis le 7 mars 2006.

VALLEIN TERCINIER a également déposé les autres marques suivantes : L.V TERCINIER , X.O FLORENCE-F. , ANON X.O. , LIQUEUR ST MICHEL , Le Cognac du Millénaire Parfum du XXe siècle , Famille TERCINIER , FRENCH BRANDY ANON XO , VALLEIN TERCINIER , Camille DUPUIS , MISSY


SARL VALLEIN TERCINIER - Domaine des Forges, 17460 Chermignac - France - SIREN 526880117


SARL VALLEIN TERCINIER Mademoiselle Catherine Tercinier - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, et des vins)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.