Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DES FORGES
SARL VALLEIN-TERCINIER

Numéro de dépôt :
95568902
Date de dépôt :
19/04/1995
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
19/04/2005

Présentation de la marque DES FORGES

Déposée le 19 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALLEIN-TERCINIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « DES FORGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALLEIN-TERCINIER domicilié(e) Domaine des Forges, 17460 CHERMIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 526 880 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL VALLEIN-TERCINIER - France.

La marque DES FORGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DES FORGES est expirée depuis le 19 avril 2005.

VALLEIN-TERCINIER a également déposé les autres marques suivantes : L.V TERCINIER , X.O FLORENCE-F. , ANON X.O. , EUROPEAN TRADING COMPANY , LIQUEUR ST MICHEL , Le Cognac du Millénaire Parfum du XXe siècle , Famille TERCINIER , FRENCH BRANDY ANON XO , VALLEIN TERCINIER , Camille DUPUIS


SARL VALLEIN-TERCINIER - Domaine des Forges, 17460 CHERMIGNAC - France - SIREN 526880117


SARL VALLEIN-TERCINIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-39

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Spiritueux