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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALLEGRAIN DISTRIBUTION
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LES BONNES MOISSONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES BONNES MOISSONS
VALLEGRAIN DISTRIBUTION, SARL

Numéro de dépôt :
3085917
Date de dépôt :
26/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2021
LES BONNES MOISSONS de VALLEGRAIN DISTRIBUTION

Présentation de la marque LES BONNES MOISSONS

Déposée le 26 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALLEGRAIN DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BONNES MOISSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALLEGRAIN DISTRIBUTION domicilié(e) ZONE ARTISANALE DU MOULIN DE BOURDINIERE - 28330 - COUDRAY AU PERCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 656 678 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France.

La marque LES BONNES MOISSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES BONNES MOISSONS est expirée depuis le 26 février 2021.

VALLEGRAIN DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : LE COCHON DE LA PLAINE , “ LE PORCELET ” VALLEGRAIN


VALLEGRAIN DISTRIBUTION, SARL - ZONE ARTISANALE DU MOULIN DE BOURDINIERE - 28330 - COUDRAY AU PERCHE - France - SIREN 349656678


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31

Inscription le 1 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°393624 - Publication au BOPI 2004-06-01

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Renouvellement sans limitation le 14 février 2011 n°2462862 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-14

Inscription le 4 avril 2011 - Changement de dénomination n°546384 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-04

Inscription le 11 février 2020 - Constitution de mandataire n°779853 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-11

- Produits alimentaires àpartir de viande de porc, saucisses, rôtis crus et cuits, farce à tomate, jambons, pavés de porc, pâtés, rillettes, bacon, saucisses fumées, andouillettes, boudins ; Conserves, plats cuisinés.