Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4532930
Date de dépôt :
12/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2029
Présentation de la marque Les fermes Vallégrain
Déposée par voie électronique le 12 mars 2019 par VALLEGRAIN DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les fermes Vallégrain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-14 du 5 avril 2019.
Le déposant est VALLEGRAIN DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZA Moulin de la Bourdinière - 28330 - COUDRAY AU PERCHE - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France .
La marque Les fermes Vallégrain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4532930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les fermes Vallégrain arrivera à expiration en date du 12 mars 2029.
VALLEGRAIN DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Tipig , Vallegrain
Déposant :
VALLEGRAIN DEVELOPPEMENT - ZA Moulin de la Bourdinière - 28330 - COUDRAY AU PERCHE - France
Mandataire :
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France
Historique :
Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27
Inscription le 11 février 2020 - Constitution de mandataire n°779840 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-11
Classe 29 - Produit
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe 30 - Produit
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Classe 31 - Produit
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
Classe 43 - Service
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ;
Classe 44 - Service
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
