Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUADIF
VALLEGANT Jacques

Numéro de dépôt :
1556710
Date de dépôt :
19/10/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/1999

Présentation de la marque AQUADIF

Déposée le 19 octobre 1989 par VALLEGANT Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUADIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VALLEGANT Jacques, domicilié(e) 18, rue de Kerlégan, 22500 PAIMPOLLE BIHAN Jean-FranÇois,Place de l'église, 22540 PEDERNEC - France.

La marque AQUADIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUADIF est expirée depuis le 19 octobre 1999.


VALLEGANT Jacques - 18, rue de Kerlégan, 22500 PAIMPOLLE BIHAN Jean-FranÇois,Place de l'église, 22540 PEDERNEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Huitres.Coquillages.Crustacés. Poissons