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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALLEESociété par Actions Simplifiée
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VALLEE LE CAMEMBERT DEUX SIECLES DE TRADITION 1791
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VALLEE LE CAMEMBERT DEUX SIECLES DE TRADITION 1791
VALLEE SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94507754
Date de dépôt :
22/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2014

Présentation de la marque VALLEE LE CAMEMBERT DEUX SIECLES DE TRADITION 1791

Déposée le 22 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALLEESociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALLEE LE CAMEMBERT DEUX SIECLES DE TRADITION 1791 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALLEESociété par Actions Simplifiée domicilié(e) Le Grand Béron,14570 CLECY (dossier no 2257494) - 14570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 750 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION Mme Marina LE ROUX Responsable Propriété Industrielle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 (dossier no 2257494) - 53089 - France.

La marque VALLEE LE CAMEMBERT DEUX SIECLES DE TRADITION 1791 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALLEE LE CAMEMBERT DEUX SIECLES DE TRADITION 1791 est expirée depuis le 22 février 2014.


VALLEE SAS Société par Actions Simplifiée - Le Grand Béron,14570 CLECY (dossier no 2257494) - 14570 - France - SIREN 336750013


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION Mme Marina LE ROUX Responsable Propriété Industrielle - 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 (dossier no 2257494) - 53089 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Inscription le 10 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°392233 - Publication au BOPI 2004-05-10

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2004 n°2257494 - Publication au BOPI 2004-01-26

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Fromages, à savoir camembert