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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VALLEE
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TERROIR NORMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIR NORMAND
VALLEE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1680618
Date de dépôt :
15/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/2001
TERROIR NORMAND de VALLEE

Présentation de la marque TERROIR NORMAND

Déposée le 15 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) VALLEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERROIR NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALLEE domicilié(e) Le Grand Béron, 14570 CLECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque TERROIR NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR NORMAND est expirée depuis le 15 juillet 2001.

VALLEE a également déposé les autres marques suivantes : LA DESIRADE , VALLEE , V , LE ROI RICHARD , PARIS MADAME , PIERRE LANQUETOT , L'Envolée , GROUPE VALLÉE , LE BERJOU , LA MARGUERITE


VALLEE S.A., société anonyme - Le Grand Béron, 14570 CLECY - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

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