Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN DE CRESME
VALLEE SA

Numéro de dépôt :
95574262
Date de dépôt :
02/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2005

Présentation de la marque MOULIN DE CRESME

Déposée le 2 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) VALLEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULIN DE CRESME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALLEE domicilié(e) Le Grand Béron, 14570 CLECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 750 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque MOULIN DE CRESME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DE CRESME est expirée depuis le 2 juin 2005.

VALLEE a également déposé les autres marques suivantes : LA DESIRADE , VALLEE , V , LE ROI RICHARD , PARIS MADAME , PIERRE LANQUETOT , L'Envolée , TERROIR NORMAND , GROUPE VALLÉE , LE BERJOU


VALLEE SA - Le Grand Béron, 14570 CLECY - France - SIREN 336750013


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles