Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ROI RICHARD
VALLEE S.A.

Numéro de dépôt :
95568588
Date de dépôt :
21/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2005

Présentation de la marque LE ROI RICHARD

Déposée le 21 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) VALLEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE ROI RICHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALLEE domicilié(e) Le Grand Béron, 14570 CLECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 750 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque LE ROI RICHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROI RICHARD est expirée depuis le 21 avril 2005.

VALLEE a également déposé les autres marques suivantes : LA DESIRADE , VALLEE , V , PARIS MADAME , PIERRE LANQUETOT , L'Envolée , TERROIR NORMAND , GROUPE VALLÉE , LE BERJOU , LA MARGUERITE


VALLEE S.A. - Le Grand Béron, 14570 CLECY - France - SIREN 336750013


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles