Déposée le 15 mars 2013 par mademoiselle Vallée Stéphanie et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SVCD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SOGS COSMÉTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-15 du 12 avril 2013.
Les déposants sont mademoiselle Vallée Stéphanie domicilié(e) appt 44 tour lorraine, 31 rue de lorraine - 76150 - MAROMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SVCD domicilié(e) 429 A Chemin de l'ouraille - 76480 - ROUMARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SVCD, Mle Vallée Stéphanie domicilié(e) 429 A Chemin de l'ouraille - 76480 - ROUMARE - France.
La marque SOGS COSMÉTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGS COSMÉTIQUES est expirée depuis le 15 mars 2023.
Mle Vallée Stéphanie - appt 44 tour lorraine, 31 rue de lorraine - 76150 - MAROMME - France - SIREN 5
SVCD, SARL - 429 A Chemin de l'ouraille - 76480 - ROUMARE - France - SIREN 5
SVCD, Mle Vallée Stéphanie - 429 A Chemin de l'ouraille - 76480 - ROUMARE - France
Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
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