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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VALLEE SA
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SUISSE NORMANDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUISSE NORMANDE
VALLEE SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1415766
Date de dépôt :
16/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2006
SUISSE NORMANDE de VALLEE SA

Présentation de la marque SUISSE NORMANDE

Déposée le 16 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) VALLEE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUISSE NORMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALLEE SA domicilié(e) Le Grand Béron, 14570 CLECY (dossier no 2077680) - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 750 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2077680) - France.

La marque SUISSE NORMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUISSE NORMANDE est expirée depuis le 16 décembre 2006.


VALLEE SA, Société Anonyme - Le Grand Béron, 14570 CLECY (dossier no 2077680) - France - SIREN 336750013


NOVAMARK - (dossier no 2077680) - France


Renouvellement sans limitation le 28 octobre 1996 n°2077680 - Publication au BOPI 1996-10-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Beurres.