Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FAYAH
VALLEE PIERRE
MISSEL PASCAL
AL LUCH FARID
GORET ARMELLE

Numéro de dépôt :
3100519
Date de dépôt :
16/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
FAYAH de VALLEE PIERRE

Présentation de la marque FAYAH

Déposée le 16 mai 2001 par VALLEE PIERRE, MISSEL PASCAL, AL LUCH FARID, GORET ARMELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAYAH »

Les déposants sont VALLEE PIERRE, domicilié(e) 49 RUE DU FORTIN, 78180 MONTIGNY - France, MISSEL PASCAL, domicilié(e) 62 RUE DE LA SAONE, 78310 MAUREPAS - France, AL LUCH FARID, domicilié(e) 4 SQUARE P. VERLAINE, 78190 TRAPPES - France, GORET ARMELLE, domicilié(e) 62 RUE DE LA SAONE, 78310 MAUREPAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALLEE PIERRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41


VALLEE PIERRE - 49 RUE DU FORTIN, 78180 MONTIGNY - France

MISSEL PASCAL - 62 RUE DE LA SAONE, 78310 MAUREPAS - France

AL LUCH FARID - 4 SQUARE P. VERLAINE, 78190 TRAPPES - France

GORET ARMELLE - 62 RUE DE LA SAONE, 78310 MAUREPAS - France


VALLEE PIERRE - France


Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet total n°363665 - Publication au BOPI 2003-01-22

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Supports d'enregistrements magnétiques, numériques, disques acoustiques. Service d'artistes de spectacle, production de spectacles. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.