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Marques déposées par VALLÉE JEAN-JACQUES
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LES CARRELETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CARRELETS
VALLÉE JEAN-JACQUES, LOUIS, HENRI, FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
3287331
Date de dépôt :
22/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2014
LES CARRELETS de VALLÉE JEAN-JACQUES

Présentation de la marque LES CARRELETS

Déposée le 22 avril 2004 par VALLÉE JEAN-JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CARRELETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est VALLÉE JEAN-JACQUES, LOUIS, HENRI, FRANÇOIS domicilié(e) 85, RUE REAUMUR,75002 PARIS - 75002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALLÉE JEAN-JACQUES domicilié(e) 85, RUE REAUMUR,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque LES CARRELETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CARRELETS est expirée depuis le 22 avril 2014.

VALLÉE JEAN-JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : Le Cognac de l'Estuaire , LE ROSÉ TRÉMIÈRE


VALLÉE JEAN-JACQUES, LOUIS, HENRI, FRANÇOIS - 85, RUE REAUMUR,75002 PARIS - 75002 - France


VALLÉE JEAN-JACQUES - 85, RUE REAUMUR,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Vin de pays.