Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Cognac de l'Estuaire
M. vallée jean-jacques

Numéro de dépôt :
4239160
Date de dépôt :
09/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/01/2026
Le Cognac de l\'Estuaire de vallée jean-jacques

Présentation de la marque Le Cognac de l'Estuaire

Déposée le 9 janvier 2016 par monsieur vallée jean-jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Cognac de l'Estuaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est monsieur vallée jean-jacques domicilié(e) 85 rue Réaumur - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. vallée jean-jacques domicilié(e) 85 rue Réaumur - 75002 - PARIS - France.

La marque Le Cognac de l'Estuaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Cognac de l'Estuaire arrivera à expiration en date du 9 janvier 2026.

vallée jean-jacques a également déposé les autres marques suivantes : LES CARRELETS , LE ROSÉ TRÉMIÈRE


M. vallée jean-jacques - 85 rue Réaumur - 75002 - PARIS - France


M. vallée jean-jacques - 85 rue Réaumur - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Cognac.