Déposée le 20 septembre 1996 par monsieur VALLEE JEAN FRANCOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OCEAMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-44 du 31 octobre 1996.
Le déposant est monsieur VALLEE JEAN FRANCOIS domicilié(e) 91, Rue Michel Ange, 75016 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR VALLEE JEAN FRANCOIS - France.
La marque OCEAMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MR VALLEE JEAN FRANCOIS - 91, Rue Michel Ange, 75016 PARIS - France
MR VALLEE JEAN FRANCOIS - France
Inscription le 11 septembre 2000 - Rejet partiel n°307263 - Publication au BOPI 2000-09-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06
Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44
- cuir imitation du cuir ; peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. - vêtements, chaussures, chapellerie. - tissus ; Couverture de lit et de table.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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