Déposée le 24 juillet 1998 par VALLEE Jean-Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FOUESNANT PARTICIPATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-36 du 4 septembre 1998.
Le déposant est VALLEE Jean-Claude, domicilié(e) 10 avenue Carnot, 33600 PESSAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.L.A.R.L. WILSON COJURI Société d'Avocats - France.
La marque FOUESNANT PARTICIPATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUESNANT PARTICIPATION est expirée depuis le 24 juillet 2008.
VALLEE Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : CASCAVELLE
VALLEE Jean-Claude - 10 avenue Carnot, 33600 PESSAC - France
S.E.L.A.R.L. WILSON COJURI Société d'Avocats - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Éducation ; formation. Édition de livres, de revues. Montage de bandes vidéo. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrés. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Gestion de lieux d'exposition.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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