Marque enregistrée - Marque en vigueur

ICSIDOM
M. valle manfredi remy, Agissant pour le compte de la société ICSIDOM en cours de formation

Numéro de dépôt :
4310838
Date de dépôt :
28/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/10/2026
ICSIDOM de valle manfredi remy

Présentation de la marque ICSIDOM

Déposée le 28 octobre 2016 par monsieur valle manfredi remy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ICSIDOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est monsieur valle manfredi remy domicilié(e) 32 avenue de valdonne - 13124 - PEYPIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Valle Rémy domicilié(e) 32 AVENUE de Valdonne - 13124 - PEYPIN - France.

La marque ICSIDOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICSIDOM arrivera à expiration en date du 28 octobre 2026.


M. valle manfredi remy, Agissant pour le compte de la société ICSIDOM en cours de formation - 32 avenue de valdonne - 13124 - PEYPIN - France


M. Valle Rémy - 32 AVENUE de Valdonne - 13124 - PEYPIN - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement avec modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Produits pharmaceutiques ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Services médicaux ; services de médecine alternative.