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Marques déposées par Vallé Jacques
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EMC2
Marque expirée - Marque en non vigueur

EMC2
Vallé Jacques

Numéro de dépôt :
3655613
Date de dépôt :
08/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2019
EMC2 de Vallé Jacques

Présentation de la marque EMC2

Déposée le 8 juin 2009 par Vallé Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMC2 »

Le déposant est Vallé Jacques domicilié(e) Les Lansard - 73410 - SAINT GIROD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Vallé domicilié(e) Les Lansard - 73410 - SAINT GIROD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMC2 est expirée depuis le 8 juin 2019.


Vallé Jacques - Les Lansard - 73410 - SAINT GIROD - France


Jacques Vallé - Les Lansard - 73410 - SAINT GIROD - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet partiel n°521289 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet partiel n°521268 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Réparation de mobilier.

Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers).