Marque enregistrée - Marque en non vigueur
2 ARTVAL
Numéro de dépôt :
1360525
Date de dépôt :
26/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/1995
Présentation de la marque 2 ARTVAL
Déposée le 26 juin 1985 par VALLE Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 2 ARTVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 2 ARTVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2 ARTVAL est expirée depuis le 26 juin 1995.
VALLE Henri a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49