Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OISE TRANSPORT
M. valle gonzalez pedro luis, Agissant pour le compte de la société oise transport en cours de formation

Numéro de dépôt :
4017638
Date de dépôt :
04/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/07/2023
OISE TRANSPORT de valle gonzalez pedro luis

Présentation de la marque OISE TRANSPORT

Déposée le 4 juillet 2013 par monsieur valle gonzalez pedro luis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OISE TRANSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est monsieur valle gonzalez pedro luis domicilié(e) 209 rue jacques de kersaint - 60440 - VERSIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. valle gonzalez pedro luis domicilié(e) 209 rue jacques de kersaint - 60440 - VERSIGNY - France.

La marque OISE TRANSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OISE TRANSPORT est expirée depuis le 4 juillet 2023.


M. valle gonzalez pedro luis, Agissant pour le compte de la société oise transport en cours de formation - 209 rue jacques de kersaint - 60440 - VERSIGNY - France


M. valle gonzalez pedro luis - 209 rue jacques de kersaint - 60440 - VERSIGNY - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Emballage et entreposage de marchandises.