Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES GOMMETTES
Numéro de dépôt :
1461170
Date de dépôt :
20/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/1998
Présentation de la marque LES GOMMETTES
Déposée le 20 avril 1988 par VALLAUD Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES GOMMETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES GOMMETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GOMMETTES est expirée depuis le 20 avril 1998.
VALLAUD Frédéric a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39