Accueil marques.expert
/
Marques déposées par VALLAT Jean-Luc
/
CHÂTEAU VALLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU VALLAT
VALLAT Jean-Luc

Numéro de dépôt :
3291727
Date de dépôt :
13/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2014
CHÂTEAU VALLAT de VALLAT Jean-Luc

Présentation de la marque CHÂTEAU VALLAT

Déposée le 13 mai 2004 par VALLAT Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU VALLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est VALLAT Jean-Luc domicilié(e) Quartier Manuel,30200 SAINT-GERVAIS - 30200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALLAT Jean-Luc domicilié(e) Quartier Manuel,30200 SAINT GERVAIS - 30200 - France.

La marque CHÂTEAU VALLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU VALLAT est expirée depuis le 13 mai 2014.

VALLAT Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : ART DRINK


VALLAT Jean-Luc - Quartier Manuel,30200 SAINT-GERVAIS - 30200 - France


VALLAT Jean-Luc - Quartier Manuel,30200 SAINT GERVAIS - 30200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; digestif (alcools et liqueurs, à l'exception des eaux-de-vie) ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; vins d'appellation d'origine contrôlée et eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée. Cidres ; extraits ou essence alcooliques. Bières, eaux minérales et gazeuses : boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres preparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit, sodas ; apéritifs sans alcool.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.