Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORTHOSPACE
Numéro de dépôt :
1587308
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
LAON
Date d'expiration :
06/04/2000
Présentation de la marque ORTHOSPACE
Déposée le 6 avril 1990 par monsieur VALLAT Jean Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAON), la marque française « ORTHOSPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ORTHOSPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHOSPACE est expirée depuis le 6 avril 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40