Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHOSPACE
Mr VALLAT Jean Jacques

Numéro de dépôt :
1587308
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
LAON
Date d'expiration :
06/04/2000
ORTHOSPACE de VALLAT Jean Jacques

Présentation de la marque ORTHOSPACE

Déposée le 6 avril 1990 par monsieur VALLAT Jean Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAON), la marque française « ORTHOSPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur VALLAT Jean Jacques domicilié(e) 32 BLVD BROSSOLETTE, 02000 LAON - France.

La marque ORTHOSPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHOSPACE est expirée depuis le 6 avril 2000.


Mr VALLAT Jean Jacques - 32 BLVD BROSSOLETTE, 02000 LAON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Dentifrices, matières pour plomber les dents et empreintes dentaires, appareils et instruments chirurgicaux, medicaux et dentaires

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.