Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUAVAL
Numéro de dépôt :
923426
Date de dépôt :
14/04/1975
Lieu de dépôt :
Toulouse
Présentation de la marque AQUAVAL
Déposée le 14 avril 1975 par monsieur Vallas (Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Toulouse), la marque française « AQUAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AQUAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque AQUAVAL est expirée depuis le 14 avril 1985.
Vallas (Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-459