Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUAVAL
Numéro de dépôt :
1327576
Date de dépôt :
24/01/1985
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
24/01/1995
Présentation de la marque AQUAVAL
Déposée le 24 janvier 1985 par VALLAS Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « AQUAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AQUAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327576.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAVAL est expirée depuis le 24 janvier 1995.
VALLAS Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13