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Marques déposées par monsieur VALLAIS Marcel Félix Pierre Michel
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L'HACIENDA DEL SOL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'HACIENDA DEL SOL
Monsieur VALLAIS Marcel Félix Pierre Michel

Numéro de dépôt :
3074348
Date de dépôt :
27/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
L\'HACIENDA DEL SOL de VALLAIS Marcel Félix Pierre Michel

Présentation de la marque L'HACIENDA DEL SOL

Déposée le 27 décembre 2000 par monsieur VALLAIS Marcel Félix Pierre Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « L'HACIENDA DEL SOL »

Le déposant est monsieur VALLAIS Marcel Félix Pierre Michel domicilié(e) Madame PHILIPPE Née CHEVRIS Sylvie Danielle Virginie, 29, Rue Jacques Petit, 85100 LES SABLES D'OLONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marcel VALLAIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

VALLAIS Marcel Félix Pierre Michel a également déposé les autres marques suivantes : GRILLZLI


Monsieur VALLAIS Marcel Félix Pierre Michel - Madame PHILIPPE Née CHEVRIS Sylvie Danielle Virginie, 29, Rue Jacques Petit, 85100 LES SABLES D'OLONNE - France


Monsieur Marcel VALLAIS - France


Inscription le 16 septembre 2002 - Rejet total n°354037 - Publication au BOPI 2002-09-16

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Restauration (Alimentation de type pizzeria - Tex-Mex) Service de Bar, Brasserie. Plats à cuisiner, à emporter ou à consommer sur place à base de légumes, de poissons, de viandes, de pâtes, pâtes alimentaires et de riz.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.