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Marques déposées par VALLAEYS Jean Claude
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LE PAVE DU NORD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAVE DU NORD
VALLAEYS Jean Claude

Numéro de dépôt :
99817645
Date de dépôt :
11/10/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2009

Présentation de la marque LE PAVE DU NORD

Déposée le 11 octobre 1999 par VALLAEYS Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PAVE DU NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est VALLAEYS Jean Claude, domicilié(e) 114, Rue du Général Leclerc, 59390 Lys Lez Lannoy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALLAEYS JEAN CLAUDE - France.

La marque LE PAVE DU NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAVE DU NORD est expirée depuis le 11 octobre 2009.

VALLAEYS Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : PAVE DU NORD , LES PAVES DE PARIS ROUBAIX , PARIS ROUBAIX


VALLAEYS Jean Claude - 114, Rue du Général Leclerc, 59390 Lys Lez Lannoy - France


VALLAEYS JEAN CLAUDE - France


Inscription le 6 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342090 - Publication au BOPI 2002-03-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Viande, poisson et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confiture, compotes oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification distillation, bottage, pressage de fruits, menuiserie, scierie, rabotage, broderie, couture découpage, polissage. Rêvetement métallique - teinture de vêtements ou tissus - traitement des tissus contre les mites. Imperméabilisation de tissus - reliure de documents étamage. Purification de l'air vulcanisation - montage de bandes vidéos.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.