Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUN BALL
VALLA GEORGES
VALLA JOELLE

Numéro de dépôt :
3139698
Date de dépôt :
27/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2011
SUN BALL de VALLA GEORGES

Présentation de la marque SUN BALL

Déposée le 27 décembre 2001 par VALLA GEORGES et VALLA JOELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUN BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.

Les déposants sont VALLA GEORGES, domicilié(e) GRAND ROUSSET ROUTE DE MALISSARD, 26000 VALENCE - France et VALLA JOELLE, domicilié(e) GRAND ROUSSET ROUTE DE MALISSARD, 26000 VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALLA GEORGES - France.

La marque SUN BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN BALL est expirée depuis le 27 décembre 2011.

VALLA GEORGES a également déposé les autres marques suivantes : WHITE DELICIOUS , MONICA , Vallamust , INCOMPARABLE DE MALISSARD , VIOLETTE , JOELLA , PHILIPPINE , COLETTE , SUMMUM , GOLDEN BALL


VALLA GEORGES - GRAND ROUSSET ROUTE DE MALISSARD, 26000 VALENCE - France

VALLA JOELLE - GRAND ROUSSET ROUTE DE MALISSARD, 26000 VALENCE - France


VALLA GEORGES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

Brugnon jaune conservé, séché et cuit Brugnon jaune frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.