Déposée le 23 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) VALJUSTA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARTESA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-05 du 13 mars 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALJUSTA domicilié(e) AV. ISAAC ALBENIZ No 615 QUITO-EQUATEUR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CATALINA C. VERGNOL - France.
La marque ARTESA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403044.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTESA est expirée depuis le 23 janvier 2002.
VALJUSTA S.A. - AV. ISAAC ALBENIZ No 615 QUITO-EQUATEUR - France
CATALINA C. VERGNOL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-42
Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05
Vaisselle articles de décoration en céramique, grès et bois à savoir : vases pots et cache-pots bonbonnières plateaux récipients pour la cuisine objets d'art à savoir: figures d'animaux clochettes bougeoirs cendriers
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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