Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALIBELLE
VALISERE PARIS S.A.

Numéro de dépôt :
93484627
Date de dépôt :
22/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2003

Présentation de la marque VALIBELLE

Déposée le 22 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) VALISERE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALIBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALISERE PARIS domicilié(e) Square Perrin, 67210 OBERNAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 438 523 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque VALIBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALIBELLE est expirée depuis le 22 septembre 2003.

VALISERE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : VALFRANCE , VALSMAILLE , VALY , FLORVAL , VALCONFORT , VALISERE PARIS , FRANVAL , VALITEX , VALITISS , VALSLIP


VALISERE PARIS S.A. - Square Perrin, 67210 OBERNAI - France - SIREN 380438523


CABINET PORTE - France


Inscription le 10 février 1995 - Transmission de propriété n°181562 - Publication au BOPI 1995-02-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

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