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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VALISERE PARIS
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VALFRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VALFRANCE
VALISERE PARIS S.A. -

Numéro de dépôt :
1249920
Date de dépôt :
04/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2003

Présentation de la marque VALFRANCE

Déposée le 4 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) VALISERE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VALFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALISERE PARIS domicilié(e) Square Perrin, 67210 OBERNAI (dossier no 2024958) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 438 523 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE domicilié(e) (dossier no 2024958) - France.

La marque VALFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALFRANCE est expirée depuis le 4 novembre 2003.

VALISERE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : VALSMAILLE , VALY , FLORVAL , VALCONFORT , VALISERE PARIS , VALIBELLE , FRANVAL , VALITEX , VALITISS , VALSLIP


VALISERE PARIS S.A. - - Square Perrin, 67210 OBERNAI (dossier no 2024958) - France - SIREN 380438523


CABINET PORTE - (dossier no 2024958) - France


Renouvellement sans limitation le 2 novembre 1993 n°2024958 - Publication au BOPI 1993-11-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12

Inscription le 10 février 1995 - Transmission de propriété n°181562 - Publication au BOPI 1995-02-10

Inscription le 11 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153407 - Publication au BOPI 1993-01-11

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.