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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VALISERE PARIS
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FRANVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANVAL
VALISERE PARIS S.A.

Numéro de dépôt :
92443632
Date de dépôt :
27/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2002

Présentation de la marque FRANVAL

Déposée le 27 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) VALISERE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALISERE PARIS domicilié(e) Square Perrin, 67210 OBERNAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 438 523 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque FRANVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANVAL est expirée depuis le 27 novembre 2002.

VALISERE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : VALFRANCE , VALSMAILLE , VALY , FLORVAL , VALCONFORT , VALISERE PARIS , VALIBELLE , VALITEX , VALITISS , VALSLIP


VALISERE PARIS S.A. - Square Perrin, 67210 OBERNAI - France - SIREN 380438523


CABINET PORTE - France


Inscription le 10 février 1995 - Transmission de propriété n°181562 - Publication au BOPI 1995-02-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.