Marque enregistrée - Marque en non vigueur

imPROVE-TLL
VALIOSYS S.A.

Numéro de dépôt :
3249550
Date de dépôt :
29/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2013
imPROVE-TLL de VALIOSYS

Présentation de la marque imPROVE-TLL

Déposée le 29 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) VALIOSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « imPROVE-TLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALIOSYS domicilié(e) 4 avenue de Cambridge,14200 Hérouville Saint Clair - 14200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 188 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALIOSYS domicilié(e) 4 avenue de Cambridge,14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - 14200 - France.

La marque imPROVE-TLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque imPROVE-TLL est expirée depuis le 29 septembre 2013.

VALIOSYS a également déposé les autres marques suivantes : ImproveWare , VALIOSYS , LPV , SlysBuild , imPROVE-HDL , imPROVE-HPK


VALIOSYS S.A. - 4 avenue de Cambridge,14200 Hérouville Saint Clair - 14200 - France - SIREN 424188100


VALIOSYS - 4 avenue de Cambridge,14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - 14200 - France


Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439983 - Publication au BOPI 2006-09-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Programme informatique et logiciels de toutes sortes quel que soit leur support d'enregistrement ou de diffusion, logiciels enregistrés sur supports magnétiques ou téléchargés depuis un réseau informatique externe. manuel et documentation utilisateurs. conception, développement et maintenance de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.