Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE VALIN-SAUNAL
MONSIEUR VALIN SAUNAL

Numéro de dépôt :
1687075
Date de dépôt :
08/08/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/08/2001
DOMAINE DE VALIN-SAUNAL de VALIN SAUNAL

Présentation de la marque DOMAINE DE VALIN-SAUNAL

Déposée le 8 août 1991 par monsieur VALIN SAUNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE VALIN-SAUNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur VALIN SAUNAL domicilié(e) ARGELIERS, 11120 ARGELIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - GISELE RAVINA - France.

La marque DOMAINE DE VALIN-SAUNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687075.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE VALIN-SAUNAL est expirée depuis le 8 août 2001.


MONSIEUR VALIN SAUNAL - ARGELIERS, 11120 ARGELIERS - France


RAVINA SA - GISELE RAVINA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

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