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Marques déposées par monsieur VALIERE ROBERT
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SANOSEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANOSEL
M. VALIERE ROBERT

Numéro de dépôt :
4042298
Date de dépôt :
16/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/10/2023
SANOSEL de VALIERE ROBERT

Présentation de la marque SANOSEL

Déposée le 16 octobre 2013 par monsieur VALIERE ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SANOSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est monsieur VALIERE ROBERT domicilié(e) LE TITIEN, ROUTE DE ZUCCULANA - 20620 - BIGUGLIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VALIERE ROBERT domicilié(e) LE TITIEN, ROUTE DE ZUCCULANA - 20620 - BIGUGLIA - France.

La marque SANOSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANOSEL est expirée depuis le 16 octobre 2023.


M. VALIERE ROBERT - LE TITIEN, ROUTE DE ZUCCULANA - 20620 - BIGUGLIA - France


M. VALIERE ROBERT - LE TITIEN, ROUTE DE ZUCCULANA - 20620 - BIGUGLIA - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Inscription le 16 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°801602 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16

Sel, moutarde ; biscuits ; biscottes ; sucreries.