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Marques déposées par monsieur VALIERE Jean-Claude
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DOMAINE DE BOVILA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BOVILA
Monsieur VALIERE Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1621763
Date de dépôt :
18/11/1987
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
18/11/1997
DOMAINE DE BOVILA de VALIERE Jean-Claude

Présentation de la marque DOMAINE DE BOVILA

Déposée le 18 novembre 1987 par monsieur VALIERE Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « DOMAINE DE BOVILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur VALIERE Jean-Claude domicilié(e) DOMAINE DE BOVILLA Bovila, 46800 FARGUES - France.

La marque DOMAINE DE BOVILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621763.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BOVILA est expirée depuis le 18 novembre 1997.

VALIERE Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOVILA


Monsieur VALIERE Jean-Claude - DOMAINE DE BOVILLA Bovila, 46800 FARGUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Vin Rouge A.O.C.CAHORS produit en coteaux. vendu sous l'appellation: "DOMAINE DE BOVILA"