MODULO DECORE LA VIE
Présentation de la marque MODULO DECORE LA VIE
Déposée le 16 novembre 1989 par la société étrangère VALHALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULO DECORE LA VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MODULO DECORE LA VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MODULO DECORE LA VIE arrivera à expiration en date du 16 novembre 2029.
VALHALL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2000 n°2170427 - Publication au BOPI 2000-04-10
Inscription le 8 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273326 - Publication au BOPI 1999-03-08
Inscription le 6 juin 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°301576 - Publication au BOPI 2000-06-06
Inscription le 16 mai 2000 - Demande de relevé de déchéance n°300267 - Publication au BOPI 2000-05-16
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2009 n°2418670 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-22
Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661380 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25
Renouvellement sans limitation le 8 août 2019 n°2723071 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-08-08