Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTOTERTRE
VALGO, SA
M. BOUCHE François

Numéro de dépôt :
3905740
Date de dépôt :
16/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2022
PHYTOTERTRE de VALGO

Présentation de la marque PHYTOTERTRE

Déposée le 16 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) VALGO et monsieur BOUCHE François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTOTERTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) VALGO domicilié(e) 2 av Gutenberg, CS 72836 - 31128 - PORTET SUR GARONNE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur BOUCHE François domicilié(e) 23 avenue Rapp - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALGO, M. THANNBERGER Laurent domicilié(e) 2 av Gutenberg, CS 72836 - 31128 - PORTET SUR GARONNE Cedex - France.

La marque PHYTOTERTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOTERTRE est expirée depuis le 16 mars 2022.

VALGO a également déposé les autres marques suivantes : V VALGO , Pôle Industriel des Couronnes , HydroSplit , VALBIO , Pôle d'Innovations des Couronnes


VALGO, SA - 2 av Gutenberg, CS 72836 - 31128 - PORTET SUR GARONNE Cedex - France - SIREN 4

M. BOUCHE François - 23 avenue Rapp - 75007 - PARIS - France


VALGO, M. THANNBERGER Laurent - 2 av Gutenberg, CS 72836 - 31128 - PORTET SUR GARONNE Cedex - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Informations en matière de traitement de matériaux ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.