Déposée le 3 février 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VALFRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Qualiblé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-08 du 26 février 2016.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) VALFRANCE domicilié(e) 49 avenue Georges Clémenceau, BP 50021 - 60302 - SENLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 629 033 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALFRANCE, Mle COUSTENOBLE Adeline domicilié(e) 49 avenue Georges Clémenceau, BP 50021 - 60302 - SENLIS - France.
La marque Qualiblé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALFRANCE, Société Coopérative Agricole - 49 avenue Georges Clémenceau, BP 50021 - 60302 - SENLIS - France - SIREN 775629033
VALFRANCE, Mle COUSTENOBLE Adeline - 49 avenue Georges Clémenceau, BP 50021 - 60302 - SENLIS - France
Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
