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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) VALFRANCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
VALFRANCE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4246028
Date de dépôt :
03/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/02/2026
Marque en couleurs, figurative de VALFRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 février 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VALFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) VALFRANCE domicilié(e) 49 avenue Georges Clémenceau, BP 50021 - 60302 - SENLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 629 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALFRANCE, Mle COUSTENOBLE Adeline domicilié(e) 49 avenue Georges Clémenceau, BP 50021 - 60302 - SENLIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246028.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 39 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 3 février 2026.

VALFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Energie VALFRANCE , EASI' NOV EXPERT PAR NATURE , e-Val , VALFRANCE Energie SAS , BRIE PELLETS ENERGIE RENOUVELABLE , VALFRANCE COOPÉRATIVE AGRICOLE , Qualiblé , EASI'NOV , E VAL , La qualité en quantité


VALFRANCE, Société Coopérative Agricole - 49 avenue Georges Clémenceau, BP 50021 - 60302 - SENLIS - France - SIREN 775629033


VALFRANCE, Mle COUSTENOBLE Adeline - 49 avenue Georges Clémenceau, BP 50021 - 60302 - SENLIS - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.