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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) VALFRANCE
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EASI' NOV EXPERT PAR NATURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EASI' NOV EXPERT PAR NATURE
VALFRANCE, Société Coopérative Agricole
AGORA, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4337813
Date de dépôt :
06/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/02/2027
EASI\' NOV EXPERT PAR NATURE de VALFRANCE

Présentation de la marque EASI' NOV EXPERT PAR NATURE

Déposée le 6 février 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VALFRANCE et la Société Coopérative Agricole (SCA) AGORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EASI' NOV EXPERT PAR NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Les déposants sont la Société Coopérative Agricole (SCA) VALFRANCE domicilié(e) 49 Avenue Georges Clémenceau - 60300 - SENLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et la Société Coopérative Agricole (SCA) AGORA domicilié(e) 2 rue de Roye - 60280 - CLAIROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALFRANCE, Mme COUSTENOBLE Adeline domicilié(e) 49 AVENUE Georges Clémenceau - 60300 - SENLIS - France.

La marque EASI' NOV EXPERT PAR NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 36 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASI' NOV EXPERT PAR NATURE arrivera à expiration en date du 6 février 2027.

VALFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Energie VALFRANCE , e-Val , VALFRANCE Energie SAS , BRIE PELLETS ENERGIE RENOUVELABLE , (Marque figurative) , VALFRANCE COOPÉRATIVE AGRICOLE , Qualiblé , EASI'NOV , E VAL , La qualité en quantité


VALFRANCE, Société Coopérative Agricole - 49 Avenue Georges Clémenceau - 60300 - SENLIS - France - SIREN 7

AGORA, Société Coopérative Agricole - 2 rue de Roye - 60280 - CLAIROIX - France - SIREN 3


VALFRANCE, Mme COUSTENOBLE Adeline - 49 AVENUE Georges Clémenceau - 60300 - SENLIS - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.