Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALFLEURY
VALFLEURI S.A. PATES ALIMENTAIRES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97666702
Date de dépôt :
27/02/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2007

Présentation de la marque VALFLEURY

Déposée le 27 février 1997 par la Société Anonyme (SA) VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VALFLEURY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES domicilié(e) 3-5 rue de la Charente, 68270 WITTENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 520 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque VALFLEURY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALFLEURY est expirée depuis le 27 février 2007.

VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES a également déposé les autres marques suivantes : REINE D'ALSACE , NOUILLES BOULANGERES , VALFLEURI NATURELLEMENT BONNES , ACTIVE LIGNE , FORTIMINE , LE BON GOUT DE LA VIE , VALFLEURI TERRES LOINTAINES , EQUILIBRE ET BIEN-ETRE , FLORIVAL , VALFLEURI


VALFLEURI S.A. PATES ALIMENTAIRES (Société Anonyme) - 3-5 rue de la Charente, 68270 WITTENHEIM - France - SIREN 915520621


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus", gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; champignons, salades de légumes; gelées; confitures; ufs, lait; sauces à salade; plats préparés à base de viande, de poissons et/ou de légumes. Pâtes alimentaires en tous genres et, plus généralement, plats préparés à base de pâtes alimentaires, farines et préparations faites de céréales, pizzas, semoule, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; épices, glace à rafraîchir; sauces (condiments). Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); fruits et légumes frais; malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.