Marque enregistrée - Marque en vigueur

Valfleuri BIO
VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES

Numéro de dépôt :
4467694
Date de dépôt :
09/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2028
Valfleuri BIO de VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES

Présentation de la marque Valfleuri BIO

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2018 par VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Valfleuri BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES domicilié(e) 3-5 Rue de la Charente - 68270 - WITTENHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Florence BAUJOIN, Avocat domicilié(e) 16 Rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque Valfleuri BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4467694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Valfleuri BIO arrivera à expiration en date du 9 juillet 2028.

VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES a également déposé les autres marques suivantes : REINE D'ALSACE , NOUILLES BOULANGERES , ACTIVE LIGNE , FORTIMINE , LE BON GOUT DE LA VIE , VALFLEURI TERRES LOINTAINES , EQUILIBRE ET BIEN-ETRE , FLORIVAL , VALFLEURI , LE PANIER DORÉ


VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES - 3-5 Rue de la Charente - 68270 - WITTENHEIM - France


Maître Florence BAUJOIN, Avocat - 16 Rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Errata de l'enregistrement - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Fruits et légumes préparés, conservés, congelés, séchés et cuits ; purées de légumes ; viande, poisson, volaille (viande), gibier ; charcuterie ; salaisons ; extraits de viande ; mets, plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait, beurre, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; crustacés (non vivants) ; boissons lactées où le lait prédomine ; potages, bouillons, concentrés (bouillons) ; champignons ; salades composées et salades en conserves à base de légumes (autres que les plantes) ou de fruits ; salades préparées, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes ; pâtes et préparations (à usage alimentaire) intégrant des légumineuses, des légumes, des graines et/ou des céréales ; mets, plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; salades de pâtes ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales ; riz, tapioca, sagou, semoule ; sandwiches, pizzas, quiches, tartes, tourtes ; pain, croûtons, biscuiterie, biscuits, biscottes, gâteaux, pâtisserie salée, pâtisserie sucrée, petits fours (pâtisserie), crêpes et galettes (alimentation) ; confiseries, sucreries, sucres et édulcorants naturels à usage alimentaire (autres que les sucres et édulcorants à usage médical) ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir ; chocolat ; café, succédanés du café, thés, infusions, cacao ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; condiments, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), sauces pour pâtes alimentaires, sauces alimentaires, purées de légumes (sauces) ; sauces à salades, assaisonnements, jus de viande (sauces) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments ; liants à usage alimentaire, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat, de thé ou de soja ; tisanes (non à usage médical), tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.